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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESAL
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LE BASQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BASQUE
ESAL (société anonyme)
ESAL

Numéro de dépôt :
1219124
Date de dépôt :
18/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque LE BASQUE

Déposée le 18 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ESAL et ESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ESAL domicilié(e) Lieu-dit Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE (dossier no 2010947) - France et ESAL,, domicilié(e) Les Fabriques, 26260 Clérieux St. Donat/l'Herbasse (dossier no 2011548) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque LE BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BASQUE est expirée depuis le 18 novembre 2002.

ESAL a également déposé les autres marques suivantes : LE FORMIDABLE , CONFICONE , ROSE DE METS , BASCOGEL , BASQI , FRIT'O CONE , LE FORMIDABLE , CREMATIC , BI BASC , GATO -CONE


ESAL (société anonyme) - Lieu-dit Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE (dossier no 2010947) - France

ESAL - Les Fabriques, 26260 Clérieux St. Donat/l'Herbasse (dossier no 2011548) - France - SIREN 3


Renouvellement sans limitation n°2010947 - Publication au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1992 n°2011548 - Publication au BOPI 1992-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription le 20 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150724 - Publication au BOPI 1992-10-20

Inscription - Transmission de propriété n°16855 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°16854 - Publication au BOPI

Produits de pâtisserie, biscuiterie, confiserie.